CONDITIONS GENERALES DE VENTE
1. Introduction
Bienvenue sur www.guyomar.eu (ci-après dénommé « le Site »). Le Site est exploité par GUYOMAR.EU (ci-après dénommé « nous », « notre » ou « nos »). En utilisant le Site, vous acceptez les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après dénommées « les Conditions »). Si vous n’acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.
2. Utilisation du Site
2.1. Accès au Site:
Vous devez être âgé d’au moins 18 ans pour utiliser le Site. En utilisant le Site, vous déclarez avoir l’âge légal requis.
2.2. Compte Utilisateur :
Vous pouvez être amené à créer un compte utilisateur pour accéder à certaines parties du Site. Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de vos informations de compte et de toutes les activités qui se produisent sous votre compte.
2.3. Contenu Téléchargeable :
Le Site propose des produits à télécharger. Vous acceptez de respecter les droits d’auteur et les conditions d’utilisation associés à ces produits. Le téléchargement de produits depuis le Site ne vous confère aucun droit de propriété sur ces produits.
3. Droits de Propriété Intellectuelle
3.1. Contenu du Site :
Tout le contenu présent sur le Site, y compris les textes, images, vidéos, logos et autres éléments, est protégé par les lois sur les droits d’auteur et les droits de propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, afficher ou vendre ce contenu sans autorisation préalable.
3.2. Contenu Téléchargeable :
Les produits à télécharger sont soumis à des licences d’utilisation spécifiques. Respectez les termes de ces licences et n’utilisez les produits que conformément aux droits qui vous sont accordés.
4. Politique de Confidentialité
Nous collectons et utilisons vos informations conformément à notre Politique de Confidentialité, que vous pouvez consulter [insérer un lien vers votre politique de confidentialité].
5. Limitation de Responsabilité
Nous nous efforçons de maintenir le Site en bon état de fonctionnement, mais nous ne pouvons garantir son fonctionnement continu et sans erreur. En aucun cas, nous ne serons responsables des dommages directs, indirects, spéciaux, consécutifs ou punitifs résultant de l’utilisation ou de l’incapacité à utiliser le Site ou les produits téléchargés.
6. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement les Conditions pour vous tenir informé des mises à jour.
7. Loi Applicable
Les présentes Conditions sont régies par les lois de la France. Tout litige découlant de ces Conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Nantes.